Remises et conditions de vente

Vous envisagez de vous �quiper avec nos outils ? Quelques informations utiles pour remplir votre bon de commande et recevoir votre mat�riel dans les meilleures conditions.

Les remises

En plus des frais d’exp�dition offerts pour la France m�tropolitaine � partir de 90€ d’achats, nous vous offrons une politique de r�duction avantageuse pour votre commande.

Commande < € 90	Frais d’exp�dition € 8
Commande > € 90	Frais d’exp�dition offerts
Commande > € 150	Frais d’exp�dition offerts + remise 5%
Commande > € 200	Frais d’exp�dition offerts + remise 10%
Commande > € 350	Frais d’exp�dition offerts + remise 15%
Commande > € 1000	Frais d’exp�dition offerts + remise 20% - contactez nous !

En constituant un ensemble de mat�riels coh�rent, vous r�pondez efficacement aux besoins de vos �l�ves, vous �conomisez les frais de port et obtenez une remise cons�quente sur votre achat.

Conditions de r�duction

Toute r�duction sup�rieure � 5% ne peut �tre consentie qu’aux �tablissements d’enseignement, de formation ou de recherche, aux collectivit�s locales, aux associations facilitant l’acquisition des livres scolaires. Elle ne peut en aucun cas s’appliquer aux achats personnels (conform�ment aux dispositions de la loi Lang du 10 ao�t 1981 relative au prix unique du livre).

Validit� des prix

Les prix indiqu�s en euros sont valables jusqu’au 01/03/2009.
Les prix TTC s’appliquent � la France m�tropolitaine et l’Union Europ�enne. Pour toute autre destination, demandez-nous un devis hors TVA ou cr�ez-le directement sur internet.

Conditions d’acceptation

Pour �tre honor�e, toute commande doit imp�rativement �tre accompagn�e de son r�glement ou du cachet de l’organisme payeur.

Remplacement des supports

D�s 4 ans d’utilisation, nous �changeons vos supports cartonn�s s’ils sont dans un �tat d’usure pr�judiciable au bon d�roulement de vos activit�s. Il ne vous en co�tera que les frais d’exp�dition. Cet �change sera r�alis� aux conditions suivantes :
retour de l’int�gralit� des supports cartonn�s de l’outil (supports en bon �tat inclus),
indication du n° de facture, du n° de client (ou des coordonn�es de l’�tablissement �metteur de la commande) et de l’adresse de destination des supports neufs,
ch�que joint aux supports rendus (8€ pour la France m�tropolitaine, autres destinations : nous consulter).

Livraisons

Pour la France m�tropolitaine, les frais d’exp�dition sont forfaitairement fix�s � 8€ et offerts pour toute commande de plus de 90€. Pour les autres destinations, demandez-nous une facture proforma. Ces frais couvrent le conditionnement des ouvrages dans un emballage en carton "double cannelure" tr�s r�sistant.

Photocopies

Aux termes du Code de la propri�t� intellectuelle, toute reproduction, non autoris�e, int�grale ou partielle, de nos ouvrages, par quels que proc�d�s que ce soit, est illicite et constitue une contrefa�on sanctionn�e par les articles L. 335-2 et suivants du CPI de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende. (L. n° 2004-204 du 9 mars 2004, art. 34)

Contact

Pour plus d’informations... n’h�sitez pas � nous contacter directement.
T�l�phone : 04 76 12 91 98
Fax : 04 76 12 95 01
Email : info@editions-cigale.com