Mentions légales

Editeur Le site internet

www.editions-cigale.com

est édité par la société Apprendre et Comprendre SARL, ayant son siège social 9 rue de Chamrousse, 38100 GRENOBLE, immatriculé au Registre du commerce et des sociétés de Grenoble :

  • Numéro enregistrement RCS : B 380 484 725
  • Téléphone : 04 76 12 95 00
  • Numéro de siret : 380 484 725 000 37
  • Numéro APE : 58.11Z
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 380484725
  • Directeur de la publication : Eric Petris

Hébergement Le site

www.editions-cigale.com

est hébergé par la société OVH, dont le siège social se trouve 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France. Téléphone : 08 203 203 63 Données personnelles Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les traitements de données nominatives relatifs à ce site ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Déclaration n°1048380 faite à la CNIL le 13 octobre 2004.

Les visiteurs du site disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui les concernent. Ce droit s’exerce par courrier adressé à « Les éditions de la Cigale », BP 2653, 38036 Grenoble Cedex 02. Propriété intellectuelle Ce site et chacun des éléments qui le constituent, notamment les éléments graphiques, iconographiques, les logiciels, codes sources, textes, images, vidéos, bases de données et autres créations, ainsi que les marques mentionnées sur ce site sont protégés au titre du Code de la propriété intellectuelle français.

Les documents offerts au téléchargement sur ce site le sont à titre gratuit, mais ils ne sont pas libres de droit : leur téléchargement implique l’acceptation préalable des conditions de licence attachées à ces documents, qui imposent notamment une utilisation à seule fin d’éducation pédagogique.
Voir nos conditions générales d’utilisation.

Toute reproduction ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, de l’un quelconque des éléments du site sans l’accord préalable et écrit des éditions de la Cigale, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

L’établissement de liens hypertextes vers les pages du site est autorisé, à condition que l’adresse du site et les mentions de copyright qui y figurent restent apparentes. Il est notamment interdit d’encapsuler les pages du présent site au moyen de frames ou de toute autre technique de nature à dissimuler à l’utilisateur l’origine ou l’auteur de la page consultée.

Par ailleurs, les éditions de la Cigale se réservent le droit de demander la suppression d’un lien qu’elles estiment non conforme à leur image ou à leur politique éditoriale ou commerciale.

L’établissement de liens hypertextes vers le site des éditions de la Cigale depuis des pages dont l’accès n’est pas gratuit requiert l’autorisation écrite et préalable des éditions de la Cigale.

Un courriel avec un lien vers cette page sera envoyé à chacun de vos contacts.
* Champs obligatoires
200 caractères max.
Image CAPTCHA
Enter the characters shown in the image.